FÉDÉRATION DES CHASSEURS 86

Téléchargements - Fédération des Chasseurs de la Vienne

Répertoire des actes officiels du Président de la Fédération Départementale

Délégation de pouvoir du Président de la Fédération des Chasseurs
Tableau des décisions administratives plan de chasse cerf saison 2020/2021
Tableau des décisions administratives plan de chasse triennal chevreuil saison 2020/2021
Tableau des décisions administratives plan de chasse parc saison 2020/2021
Décision n°2020/1 Intégration ACCA de Pressac
Décision n°2020/2 Intégration ACCA d'Usson du Poitou
Décision n°2020/3 Intégration ACCA d'Usson du Poitou
Décision n°2020/4 retrait de l'ACCA de Ligugé des terrains de Mr Martigny
Décision n°2020/5 Intégration ACCA de Verrières
Décision n°2020/6 retrait de l'ACCA de Tercé des terrains de Mr Bonneaud
Décision n°2020/7 retrait de l'ACCA de Bethines des terrains de Mme David
Décision n°2020/8 retrait de l'ACCA de la Trimouille des terrains de la SCEA de Boursignoux
Décision n°2020/9 retrait de l'ACCA de la Trimouille des terrains de la SCEA de la Jautrudon
Décision n°2020/10 retrait de l'ACCA de Mignaloux beauvoir des terrains de Mr Girardin
Décision n°2020/11 retrait de l'ACCA de Dangé St Romain des terrains de Mme Temple
Décision n°2020/12 intégration de terrain dans l'ACCA de Lésigny
Décision n°2020/13 retrait de l'ACCA de Béruges des terrains de Mr Sardet
Décision n°2020/14 retrait de l'ACCA de Fontaine le Comte des terrains de Mr Sardet
Décision n°2020/15 retrait de l'ACCA de Journet des terrains de la SCEA de Boursignoux
Décision n°2020/16 retrait de l'ACCA de Journet des terrains de la SCEA domaine de la Jautrudon
Décision n°2020/17 retrait de l'ACCA de Chenevelles des terrains de Mr Rigot
Décision n°2020/18 retrait de l'ACCA de Journet des terrains de Mr et Mme Baugier de Materrre
Décision n°2020/19 retrait de l'ACCA Vaux en Couhé des terrains de Mme Elisabeth Bertrand Seynhaeve
Décision n°2020/20 retrait de l'ACCA de Couhé des terrains de Mme Elisabeth Bertrand Seynhaeve
Décision n°2020/21 retrait de l'ACCA de Brux des terrains de Mme Elisabeth Bertrand Seynhaeve
Décision n°2020/22 retrait de l'ACCA de Chenevelles des terrains de Mr Bruno RIGOT
Décision n°23 retrait de l'ACCA de Rouillé des terrains de la Région Nouvelle Aquitaine
Décision n°24 retrait de l'ACCA de Lusignan des terrains de la Région Nouvelle Aquitaine
Décision n°27 retrait de l'ACCA de Guesnes des terrains de Mme Leblanc

ACCA

Modèle type de règlement intérieur d’ACCA
Modèle type des nouveaux statuts d’ACCA

CORMORANS

arrêté préfectoral
Demande de regulation grands cormorans
Bilan annuel des prélèvements

CHASSE ET BATTUES

Arrêté d'ouverture/fermeture de la chasse saison 2020/2021
Campagne de chasse 2020/2021
Arrêté Préfectoral modifiant la date de début d'agrainage en 2019
Arrêté Préfectoral fixant la date de fin d'agrainage en 2019
Arrêté global plan de chasse 2019/2020
Formulaire de déclaration de mutualisation des territoires dans le cadre du plan de chasse grand gibier
Bilan des tirs chevreuils et sangliers en période anticipée
Formulaire de demande de battue au sanglier au 1er juillet
Formulaire de demande de tir à l’approche / affût du sanglier au 1er juin
Formulaire de demande de chasses particulières
Pigeon ramier et blaireau, espèces non classées nuisibles
Formulaire de demande de battues administratives

FÉDÉRATION

Procès-verbal AG 2019
Procès-verbal de dépouillement AG 2020
Rapport du commissaire aux comptes AG 2020
Rapport financier du trésorier AG 2020
Rapport moral et d’activité AG 2020
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique période 2014/2019

PERMIS DE CHASSER

Demande d'inscription à la formation chasse accompagnée
Cerfa demande d'autorisation de chasser accompagné
Demande d'inscription au permis de chasser
Les normes pour les photos d’identités pour l’inscription au permis de chasser
Les démarches en cas de perte du permis de chasser
Déclaration de perte et demande de duplicata d’un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré

FORMATIONS

Formulaires d’inscription aux diverses formations
Tableau récapitulatif des formations
Document d’information pour la formation chasse à l’arc

GESTION DES TERRITOIRES

Convention entre propriétés jouxtantes
Formulaire d’attestation de droit de chasse
Formulaire de la convention portant échange de droit de chasse dans le but de simplifier les limites

INFORMATIONS GENERALES

Projet de Schéma Départemental de Gestion Cynégétique pour la période 2020 à 2026
Plaquette d’information sur les apports de la chasse à la nature et à la société

MISSIONS

Plaquette d’information sur la mise en place des aménagements favorable à la faune sauvage
Information sur les modalités d’indemnisation des dégâts de grand gibier
Information sur le programme d’éducation à la nature de la fédération
Contrat de mise en place des haies période 2018/2028

NUISIBLES

Formulaire de destruction à tir d’animaux nuisibles 2020
Attestation de Piégeage
Arrêté Préfectoral de classement nuisible du sanglier en mars 2019
Formulaire de déclaration pour la réalisation de battues de destruction du sanglier en mars 2019
Attestation de dommages causés par la petite faune sauvage en Vienne
Formulaire de déclaration de piégeage
Bilan de Prélèvement 2020-2021
Bilan de Prélèvement 2019-2020
Formulaire de déclaration de déterrage/furetage au des réserves de chasse et de faune sauvage 2020/2021
Formulaire de destruction du ragondin et rat musqué entre le 1er juillet et le 30 juin
Demande d'autorisation de chasses particulières
La chasse particulière est une mesure de destruction administrative qui autorise pour un territoire et une période donnée, des particuliers à conduire des opérations de destruction d'animaux sauvages pour limiter des dégâts avérés. Elles peuvent concerner toutes les espèces de la faune sauvage à l'origine de nuisances à l'exception des espèces protégées.
Référence réglementaire : article L 427-6 du code de l’environnement.

PETITS GIBIERS

Contrat soutien du petit gibier
Opération petit gibier : Fiche territoire et descriptif de l’opération
Plaquette d’information sur les opérations de soutien du petit gibier

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Plaquette des aménagements proposés par la FDC86
Liste des arbres et arbustes subventionnés
Contrat plantation 2020
Contrat pour les couverts faunistiques saison 2020-2021
Réglementation Jachère & PAC
Ma parcelle est soumise à la PAC, quel mélange je peux implanter en jachère ?

LES RENCONTRES SAINT HUBERT

règlement 2019
bulletin d'inscription RSH départemental Vienne 2019
les Rencontres St Hubert
Questions cynégétiques
Questions cynophiles
Chasse en Vienne
Espace adhérent Validation en ligne Téléchargements