FÉDÉRATION DES CHASSEURS 86

Téléchargements - Fédération des Chasseurs de la Vienne

ACCA

Information de la Direction Départementale des Territoires sur les Statuts d’ACCA
Modèle type de règlement intérieur d’ACCA
Modèle type des nouveaux statuts d’ACCA

CHASSE ET BATTUES

Arrêté d'ouverture/fermeture de la chasse saison 2018/2019
Arrêté Préfectoral modifiant la date de fin d'agrainage en 2018
Bilan des tirs chevreuils et sangliers en période anticipée
Formulaire de demande de battue au sanglier au 1er juillet
Formulaire de demande de tir à l’approche / affût du sanglier au 1er juin
Formulaire de demande de chasses particulières
Pigeon ramier et blaireau, espèces non classées nuisibles
Formulaire de demande de battues administratives

FÉDÉRATION

Procès-verbal AG 2017
Procès-verbal de dépouillement AG 2018
Rapport du commissaire aux comptes AG 2018
Rapport financier du trésorier AG 2018
Rapport moral et d’activité AG 2018
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique période 2014/2019

PERMIS DE CHASSER

Demande d'inscription à la formation chasse accompagnée
Demande d'inscription au permis de chasser
Les normes pour les photos d’identités pour l’inscription au permis de chasser
Modalités d’inscription à l’examen du permis de chasser
Demande d’envoi du pack formation
Information de l’ONCFS sur le permis de chasser
Les démarches en cas de perte du permis de chasser
Déclaration de perte et demande de duplicata d’un permis de chasser perdu, détruit ou détérioré
Information sur l’opération parrainage

FORMATIONS

Formulaire d’inscription à la formation garde particulier
Formulaire d’inscription à la formation piégeage
Formulaire d’inscription à la formation piégeage « recyclage »
Formulaire d’inscription à la formation nouveaux Présidents d’ACCA
Formulaire d’inscription à la formation hygiène et venaison
Formulaire d’inscription à la formation sécurité
Document d’information pour la formation chasse à l’arc
Formulaire d’inscription à la formation chasse à l’arc
Législation à la formation chasse à l’arc
Formulaire d'inscription à la formation régulation à tir des corvidés

GESTION DES TERRITOIRES

Formulaire d’attestation de droit de chasse
Formulaire de la convention portant échange de droit de chasse dans le but de simplifier les limites

INFORMATIONS GENERALES

Formulaire de déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5ème catégorie II ou de 7ème catégorie
Demande d’enregistrement d’acquisition, vente, cession ou mise en possession des armes de 5ème catégorie I
Plaquette d’information sur les apports de la chasse à la nature et à la société

MISSIONS

Plaquette d’information sur la mise en place des aménagements favorable à la faune sauvage
Information sur les modalités d’indemnisation des dégâts de grand gibier
Information sur le programme d’éducation à la nature de la fédération
Contrat pour les couverts faunistiques saison 2017/2018
Contrat de mise en place des haies période 2018/2028

NUISIBLES

Arrêté Préfectoral de classement nuisible du sanglier en mars 2018
Formulaire de déclaration pour la réalisation de battues de destruction du sanglier en mars 2018
Attestation de dommages causés par la petite faune sauvage en Vienne
Formulaire de déclaration de piégeage
Formulaire de destruction à tir d’animaux nuisibles 2018
Bilan de Prélèvement 2017-2018
Formulaire de destruction du ragondin et rat musqué entre le 1er juillet et le 30 juin
Demande d'autorisation de chasses particulières
La chasse particulière est une mesure de destruction administrative qui autorise pour un territoire et une période donnée, des particuliers à conduire des opérations de destruction d'animaux sauvages pour limiter des dégâts avérés. Elles peuvent concerner toutes les espèces de la faune sauvage à l'origine de nuisances à l'exception des espèces protégées.
Référence réglementaire : article L 427-6 du code de l’environnement.

PETITS GIBIERS

Contrat soutien du petit gibier
Opération petit gibier : Fiche territoire et descriptif de l’opération
Plaquette d’information sur les opérations de soutien du petit gibier

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Plaquette des aménagements proposés par la FDC86
Liste des arbres et arbustes subventionnés
Contrat plantation 2018
Contrat couvert faunistique 2018
Tous les couverts subventionnés par la FDC86 doivent être sous contrat
Réglementation Jachère & PAC
Ma parcelle est soumise à la PAC, quel mélange je peux implanter en jachère ?

LES RENCONTRES SAINT HUBERT

règlement 2018
bulletin d'inscription départemental 2018
Questions cynégétiques
Questions cynophiles
Chasse en Vienne
Espace adhérent Validation en ligne Téléchargements